Conseil Municipal du 11 novembre 1917




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D14 Page 304Séance du 11 Novembre 1917|-|Promotion de M. Fauconnet - Registre D14 Page 304 - Délibération
D14 Page 305Citations - Registre D14 Page 305 - Délibération
D14 Page 308Répartiteurs|-|Soutiens de famille|-|Evaluation des Propriétés non-bâties - (Révision) - Registre D14 Page 308 - Délibération
D14 Page 309Demande Pelletier|-|Redevances de la Société du Gaz|-|Curage des Cours d'eau|-|Plantation du boulevard Chilpéric|-|Attribution en charbon de l'usine à gaz (Gaz charbon) - Registre D14 Page 309 - Délibération
D14 Page 310Remerciements de M. Mortier|-|Réclamation des Chemins de fer de l'Etat|-|Acquisition de chevaux - Registre D14 Page 310 - Délibération
D14 Page 311Remerciements|-|Crédits supplémentaires|-|Chaussure Nationale|-|Question du Pain - Registre D14 Page 311 - Délibération
D14 Page 312Question de l'avoine|-|Commissariat|-|Prix du lait|-|Tourbe|-|Charbon - Registre D14 Page 312 - Délibération
D14 Page 313Affaires municipales|-|Entretien de la voirie|-|Legs Duchêne|-|Assistance aux familles nombreuses, femmes en couches et aux vieillards - Registre D14 Page 313 - Délibération
D14 Page 314Séance du 30 Décembre 1917 - Registre D14 Page 314 - Délibération
D14 Page 315Citations - Registre D14 Page 315 - Délibération
D14 Page 316Comptes de la gestion Tacussel - Registre D14 Page 316 - Délibération
D14 Page 318Dépôt communal|-|Soutiens de famille|-|Demande de trousseau - Registre D14 Page 318 - Délibération
D14 Page 319Réquisition de peupliers|-|Subvention à l'Instituteur de Gournay|-|Location de Meubles|-|Logements et Cantonnements|-|Augmentation Pelletier - Registre D14 Page 319 - Délibération
D14 Page 320Prêt de 2 chevaux|-|Remerciements Fauconnet|-|Chemin de la Belle Ile|-|Façonnage de bois|-|Abattage de Marronniers - Assurance - Registre D14 Page 320 - Délibération
D14 Page 321Qualité du Pain|-|Affaire Faucheux|-|Bureau de Bienfaisance - Comptes Tacussel|-|Bois de chauffage - Registre D14 Page 321 - Délibération
D14 Page 322Assistance - Registre D14 Page 322 - Délibération